Notions de base : Les principales notions utilisées en comptabilité sont les actifs, les passifs, les produits et les charges. Les actifs et passifs reflètent la situation financière d’un organisme et sont compilés lors d’un bilan annuel. Les produits et les charges sont en fait les revenus et dépenses qui ont été inscrits au budget et doivent être gérés au quotidien.
- Actifs : Tout ce que l’on possède (argent ou équipements)
- Passifs : Tout ce que l’on doit (dettes d’emprunt, comptes à payer, avances de revenus)
- Produits : Les revenus associés aux activités qui ont lieu durant l’exercice financier
- Charges : Les dépenses associées aux activités qui ont lieu durant l’exercice financier
Charte comptable : La charte comptable est la codification des comptes d’actif, de passif, de produits et de charges. Cette même codification devrait se retrouver au budget afin de faire le lien avec la comptabilité. La charte comptable détermine les catégories de revenus et de dépenses, à l’aide d’un numéro de code et d’un intitulé. Par exemple, le compte 4210 — Revenus de billetterie regroupe tous les revenus associés à la vente de billets. Prenez le temps de bien élaborer la charte comptable, car une fois fixée, elle ne peut être modifiée aisément.
Les liquidités : Les liquidités réfèrent aux sommes immédiatement disponibles, soit l’argent contenu dans le compte en banque. Il faut différencier les liquidités et le budget. Vous ne pouvez pas seulement vous fier à la somme du compte en banque pour établir un budget, puisque l’argent au compte est en transit : des revenus peuvent avoir été perçus d’avance pour des projets autres que celui en cours, des dépenses peuvent avoir été engagées sans avoir été déboursées.
États financiers : Les états financiers contiennent, entre autres, un bilan (qui fait état de l’actif, du passif et qui précise le surplus/déficit cumulé) et un état des résultats (qui fait état des produits et des charges). Il existe trois niveaux d’états financiers et de vérification comptable :
- La mission de compilation : Préparée à l’interne, elle ne comporte aucune vérification. Les données sont simplement extraites du journal de comptabilité.
- La mission d’examen : Préparée par un comptable professionnel agréé externe (CPA), elle fait une vérification sommaire de l’état des finances de la compagnie. Elle peut être exigée pour un organisme recevant un montant de 50 000 $ ou plus en subventions.
- La mission de vérification (ou audit) : Préparée par un comptable professionnel agréé externe (CPA), elle fait une vérification complète de l’état des finances de la compagnie. Elle peut être exigée pour un organisme recevant un montant de 250 000 $ ou plus en subventions.
Déclaration de revenus : La déclaration se présente comme un formulaire dans lequel sont reportées les données apparaissant aux états financiers. Les organismes à but non lucratif sont exemptés de payer l’impôt sur le revenu, mais doivent produire leur déclaration et payer leurs droits d’immatriculation annuels. De plus, s’ils veulent continuer de bénéficier de l’exemption, les OBNL doivent utiliser leurs surplus dans le cadre de leurs activités non lucratives, et ce, dans un délai raisonnable.
Les artistes qui exploitent une entreprise personnelle doivent inclure les revenus et dépenses associées à leurs activités professionnelles dans leur propre déclaration de revenus. Ils ont jusqu’au 30 avril pour payer l’impôt sur le revenu. Toutefois, s’ils n’ont pas de solde à payer, ils peuvent remettre leur déclaration à la mi-juin. Compte tenu de la complexité des règles de la fiscalité, nous vous recommandons fortement de faire appel à un professionnel pour produire votre déclaration.
